Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTIVALVE
B.S.L. - Bignier Schmid-Laurent

Numéro de dépôt :
961218
Date de dépôt :
06/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DISTIVALVE

Déposée le 6 juillet 1976 par B.S.L. - Bignier Schmid-Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DISTIVALVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est B.S.L. - Bignier Schmid-Laurent domicilié(e) (soc. an.), 25, quai Marcel-Boyer, Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). - France.

La marque DISTIVALVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DISTIVALVE est expirée depuis le 6 juillet 1986.

B.S.L. - Bignier Schmid-Laurent a également déposé les autres marques suivantes : TRANSALU , TRANSINOX


B.S.L. - Bignier Schmid-Laurent - (soc. an.), 25, quai Marcel-Boyer, Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Plateaux de distillation à clapet.